SYSTÈME D'INFORMATION DYNAMIQUE
NOUS VOUS REMERCIONS VIVEMENT POUR VOTRE PRÉCIEUSE CONTRIBUTION À NOS PROJETS !
Vos données et échantillons sanguins qui ont été collectées durant votre participation à ces cohortes pourront être réutilisées dans le cadre du projet Hospitalo-Universitaire SHIVA (RHU SHIVA) « Prévenir le déclin cognitif et la démence en combattant la maladie des petites artères occulte », l'objectif étant d’améliorer l’état des connaissances sur la Maladie des Petites Artères Cérébrales occulte (MPAC) et des marqueurs en imagerie associés.
Vous trouverez ci-dessous toutes les informations relatives à la réutilisation de vos données et prélèvements sanguins ainsi que les droits que vous pouvez exercer, si vous le souhaitez, vis-à-vis de ces traitements de données.
Des mises à jour périodiques vous permettront de disposer d’informations actualisées sur l’avancée du projet.
WP 1 : BIOMARQUEURS D’IMAGERIE DE LA MPAC OCCULTE
ET DANS CE CADRE, VOUS AVEZ ACCEPTÉ DE RÉALISER UNE IRM CÉRÉBRALE (IMAGERIE PAR RÉSONNANCE MAGNÉTIQUE).
SEULE LA PARTIE UTILE DES IMAGERIES CÉRÉBRALES ACQUISES DURANT VOTRE IRM EST UTILISÉE ICI. LE TRAITEMENT DES IMAGES EST FAIT DE FAÇON PSEUDONYME, ELLES NE SONT IDENTIFIÉES QUE PAR UN CODE PARTICIPANT ATTRIBUÉ DANS LE CADRE DE CETTE ÉTUDE.
L’OBJECTIF EST DE S’ASSURER QU’IL N’EST PAS POSSIBLE DE RATTACHER UNE IMAGE À UN PARTICIPANT PARTICULIER SANS INFORMATION SUPPLÉMENTAIRE.
CES IMAGES IRM SONT INTÉGRÉES À UNE PLATEFORME INFORMATIQUE SÉCURISÉE DÉDIÉE : SHIVA-MRI. ELLE EST SOUS LA RESPONSABILITÉ DE L’UNIVERSITÉ DE BORDEAUX ET EST DÉVELOPPÉE PAR LE GROUPE DE RECHERCHE D’IMAGERIE NEUROFONCTIONNELLE CONJOINTEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ FEALINX.
ELLES SERONT ALORS UTILISÉES POUR LA MISE AU POINT D’ALGORITHMES PRÉDICTIFS, PAR APPRENTISSAGE AUTOMATISÉ, CHARGÉS DE DÉTECTER, CLASSIFIER ET QUANTIFIER 4 SIGNES DE LA MALADIE DES PETITES ARTÈRES CÉRÉBRALES SUR DES IRM CÉRÉBRALES :
AFIN DE LES TESTER ET DE RENFORCER LEURS SPÉCIFICITÉS ET EFFICACITÉ, CES ALGORITHMES PRÉDICTIFS SONT ALORS VALIDÉS SUR UN NOMBRE IMPORTANT D’IMAGERIES CÉRÉBRALES ACQUISES DANS LE CADRE D’AUTRES GRANDES COHORTES INTERNATIONALES (UK BIOBANK PAR EXEMPLE).
UNE FOIS CETTE ÉTAPE DE VALIDATION CONFIRMÉE, LES ALGORITHMES POURRONT ÊTRE UTILISÉS POUR :
- AMÉLIORER LE DIAGNOSTIC PRÉCOCE DE LA MALADIE DES PETITES ARTÈRES CÉRÉBRALES SUR IRM CÉRÉBRALE
- FACILITER L’IDENTIFICATION ET MIEUX PRÉDIRE LE PRONOSTIC DES PERSONNES À RISQUE DE DÉMENCE OU D’ACCIDENT VASCULAIRE CÉRÉBRAL.
WP 2 : BIOMARQUEURS MOLÉCULAIRES DE LA MPAC OCCULTE
Quels sont les droits des participants aux cohortes MEMENTO, i-Share et 3C sur les données utilisées dans cette étude ?
Les participants des cohortes MEMENTO, i-Share et 3C disposent des droits suivants en ce qui concerne leurs données à caractère personnel utilisées pour l’étude :
- Droit d’accès et de rectification : permet au participant de demander à consulter les données concernant le participant et à en obtenir une copie, et, si vous constatez une erreur de demander la correction des données erronées
- Droit d’opposition : permet au participant de demander que les données le concernant ne soient plus utilisées dans le cadre de l’étude. Il permet également de manifester son opposition à l’utilisation des données à des fins de recherches ultérieures.
- Droit à l’effacement : permet au participant de demander que les données concernant le participant soient effacées. En revanche, les données recueillies préalablement au retrait ne pourront pas être effacées dans la mesure ou leur effacement risquerait de rendre impossible ou de compromettre la réalisation des objectifs de l’étude. Elles continueront à être traitées de façon confidentielle et utilisée de manière pertinente, adéquate et sans excès. L’exercice de ce droit empêche tout traitement ultérieur des données vous concernant et le cas échéant, vous ne pourrez plus poursuivre votre participation à cette recherche.
- Droit à la limitation : permet au participant, en parallèle du traitement des autres demandes, de demander à limiter l'utilisation de ses données, ce qui empêche temporairement leur utilisation dans l’étude.
Les participants peuvent également demander à obtenir une copie des clauses contractuelles types signées pour le transfert des données.
Comment exercer ces droits ?
Pour exercer ces droits, veuillez trouver ci-dessous les coordonnées des personnes ou équipes à contacter :
| Pour les participants à l’étude 3C | Pour les participants à l’étude MEMENTO | Pour les participants de l’étude i-Share | |
|---|---|---|---|
| Organisme | Université de Bordeaux | Hôpital dans lequel vous avez été suivi dans le cadre de la cohorte | Université de Bordeaux |
| Coordonnées du Délégué à la Protection des Données | M. le Délégué à la Protection des Données de l'Université de Bordeaux 35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux dpo@u-bordeaux.fr |
M. le Délégué à la Protection des Données du CHU de Bordeaux 12 rue Dubernat, 33404 Talence mesdonneespersonnelles@chu-bordeaux.fr | M. le Délégué à la Protection des Données de l'Université de Bordeaux 35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux dpo@u-bordeaux.fr |
- M. le délégué à la protection des données de l’université de Bordeaux par e-mail (dpo@u-bordeaux.fr) ou par voie postale (Délégué à la Protection des Données, 35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux)
- M. le délégué à la protection des données du CHU de Bordeaux par e-mail (dpo@chu-bordeaux.fr) ou par voie postale (Délégué à la Protection des Données, CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, 33404 Talence
Confidentialité
Dans le cadre de SHIVA, les données personnelles sont traitées dans le respect de vos droits et du strict principe de confidentialité, conformément à la règlementation en vigueur relative à la protection des données personnelles. Les traitements réalisés sur les données vous concernant répondent à l’exécution d’une mission d’intérêt public.
Ces données utilisées ne permettent pas l’identification directe des participants. Il s’agit de données ayant fait l’objet d’une pseudonymisation au sens de l’article 4(5) du RGPD, c’est-à-dire que votre nom ou prénom n’apparaissent pas ; ils sont rattachés à un code attribué dans le cadre de cette étude.
L’accès aux données pseudonymisées se fera sur une plate-forme sécurisée hébergée par l’Université de Bordeaux par les professionnels de la recherche spécialement habilités par le responsable de traitement, l’université de Bordeaux, à accéder aux données et à les traiter aux fins de l’étude.
Les échantillons biologiques seront uniquement manipulés par le personnel habilité du Centre de Ressources Biologiques (CRB) de l’Institut Pasteur de Lille et de Bordeaux, et par les transporteurs spécialisés agréés chargés de l'acheminement des échantillons vers les structures/collaborateurs externes qui effectuent les analyses moléculaires.
Certaines de ces structures et collaborateurs sont situés à l’étranger (Université de Mc Gill, Montréal (Québec), CANADA ; METABOLON, Morrisville, ETATS-UNIS ; et l’Institut Royal de Technologie de Stockholm, SUEDE). Les transferts des échantillons (sans aucune donnée personnelle associée) vers ces structures et collaborateurs ont été autorisés par le ministère de la recherche (autorisation export IE 2021-1235 du 21/09/2021 et IE 2021-1372 en date du 15/11/2021) et sont encadrés par des garanties contractuelles et techniques appropriées, notamment les afin d’assurer la protection des échantillons ainsi transférés. En effet, la protection des données dans les pays destinataires peut être différente ou moins restrictive qu’en France. C’est pourquoi le Promoteur prendra toutes les mesures adéquates (clauses contractuelles types destinées à encadrer le transfert de données à caractère personnel en dehors de l’Union européenne publiées la Commission européenne) pour conserver vos données personnelles confidentielles et la protection de vos données sera équivalente à celle garantie par l’Union Européenne quel que soit le pays où les données seront transmises.
